Lexis Poly – IFU étape n°3 Exportations TD-RCM

LEXIS POLY – 3 Exportations TD-RCM

Veuillez vous assurer d'avoir terminé les étapes 1 & 2.

La procédure TD-RCM :

La procédure TD-RCM est un mode de transmission de fichiers par procédé informatique des déclarations des opérations sur valeurs mobilières et revenus de capitaux mobiliers que les établissements payeurs doivent souscrire chaque année auprès de l'administration fiscale.

Les différents types d’exports TD-RCM :

• L’export initial
• L’export rectificatif
• L’export recyclé (anomalies bloquantes détectées par la DGI avec code de recyclage)

Exporter les données au format TD-RCM :

• L’export initial :

Activez la commande  Données – Déclarations des revenus

Dans le module IFU’s, cliquez à gauche sur Export TDRCM

Une fois que vous aurez sélectionné les sociétés pour lesquelles vous souhaitez passer par l'export TD-RCM cliquez sur le bouton en bas à droite : Exporter

Une fenêtre apparaît dans laquelle vous validerez ou modifierez la date d'émission (nous reprenons par défaut la date du jour).

Cliquez sur Enregistrer : un second message vous informe du traitement qui va être opéré.

Cliquez sur OK, une confirmation de l’export apparaît.

Cliquez sur OK.

Selon le paramétrage de votre navigateur, un message vous proposera d’enregistrer le fichier SIRZRDGIxxxx sur votre disque dur (utilisez la commande Enregistrer sous… ).

Notez l’endroit où vous enregistrez ce fichier (vous en aurez besoin pour l’imprimer et/ou l’envoyer via le site de la D.G.I.). A la fin du traitement, la liste des dossiers exportés disparaît.

Si vous souhaitez afficher la liste de ces dossiers, utilisez le filtre Exportés puis cliquez sur le bouton Appliquer

Annulation d'un export TD-RCM :

Nous avons prévu la possibilité d'annuler la totalité d'un export TD-RCM dans le cas où vous auriez constaté une anomalie de dernière minute.

Vous ne devez utiliser cette commande que si vous n'avez pas encore envoyé le fichier d'export à la D.G.I.

Partant de ce principe, activez la commande :  Données – Déclarations des revenus  puis cliquez sur le module Export TDRCM. Sélectionnez le filtre Exportés à gauche puis cliquez sur Appliquer

Apparaissent alors toutes les sociétés pour lesquelles vous avez procédé à un export TD-RCM.

Sélectionnez la société concernée par votre annulation, via la case à cocher, puis sélectionner la commande : Action – Annuler l’export

Remarque : Toutes les sociétés qui auraient été exportées en même temps que celle pour laquelle vous souhaitez procéder à l'annulation seront « annulées ». Cette annulation d'export entrainera la suppression des fichiers créés lors du premier export.

Corrigez votre dossier avec anomalie et refaites toute la procédure d'export initial.

• L’export recyclé :

La notion de recyclage concerne les dossiers qui sont refusés par la DGI pour anomalie bloquante (SIRET inexistant, date et/ou lieu de naissance manquant entre autres).

Dans ce cas, la DGI vous fournira un code de recyclage que vous devrez renseigner dans Lexis PolyOffice lors du lancement de l'exportation.

Un recyclage ne concerne que les dossiers que vous aurez sélectionnés et non l'ensemble de l'export. Si plusieurs sociétés se trouvaient dans le même export, seules celles passées en « recyclage » seront à réexporter.

Pour passer en mode recyclage, appelez la commande Données – Déclarations des revenus puis cliquez sur le module  Export TDRCM. Sélectionnez le filtre Exportés puis cliquez sur le bouton Appliquer.

Sélectionnez le ou les dossiers concernés par le recyclage, à l’aide des cases à cocher, puis cliquez sur le bouton en bas à droite : Marquer "à recycler".

Une fenêtre s’ouvre dans laquelle vous indiquerez le code de recyclage fourni par la DGI.

Assurez vous de votre saisie et cliquez sur Enregistrer. Une fenêtre apparaît vous indiquant de corriger les données bloquantes de votre dossier et procéder ensuite à votre exportation recyclée.

Corrigez la ou les anomalie(s) bloquante(s) de votre dossier et refaites toute la procédure d'export à l'identique de l'export initial (sauf que le code de recyclage doit désormais apparaître).

• L’export rectificatif :

Les déclarations rectificatives ne doivent pas être confondues avec les déclarations transmises pour recyclage (anomalies bloquantes).

Toute déclaration initiale ne pourra être rectifiée par vos soins qu’au moyen d’une seule déclaration rectificative.

En tout état de cause, la déclaration rectificative ne doit intégrer que les articles bénéficiaires pour lesquels les corrections ont été apportées.

         Passer en mode rectificatif

 Depuis la liste des dossiers appelez la commande :

Données – Déclarations de revenus – Export Tdrcm

Dans les filtres à gauche, sélectionnez Exportés et cliquez sur : Appliquer.

Choisissez le ou les dossiers à rectifier en cochant la case à gauche du code dossier.

En bas à droite, activez ensuite la commande : Marquer à rectifier.

Un message vous informe que tous les dossiers concernés par ce rectificatif devront être revalidés avant de pouvoir être réexportés. Répondez par OK à ce message.

Retournez sur chacun de vos dossiers à rectifier et procédez aux modifications puis, pour chacun d’entre eux, procédez au verrouillage TD-RCM comme pour un export initial.