Lexis Poly - IFU étape n° 4 Documentation annexe

Cellule

Alimentation

ZI ,XI

Ces zones (2561 et 2561 bis) reçoivent la ville de résidence.

ZJ ,XJ

Ces zones (2561 et 2561 bis) reçoivent le code postal (pour les résidents en France et DOM), le code INSEE du pays (pour les résidents étrangers) et le code INSEE de la commune pour les TOM et COM

AE

Cette zone reçoit la commune de naissance pour les bénéficiaires nés en France et DOM ou le pays pour ceux nés à l’étranger, TOM et COM.

AF

Cette zone reçoit le code INSEE de la commune pour les bénéficiaires nés en France, DOM, TOM et COM ou le code INSEE du pays pour ceux nés à l’étranger

AZ

Cette cellule concerne les revenus non éligibles à l’abattement de 40%. Elle n’est pas alimentée par Lexis Poly

BW

Cette cellule est alimentée du montant des jetons de présence (personnes physiques ou morales domiciliées en France)

Elle est aussi alimentée des jetons de présence dans le cas des non-résidents d’un pays ou territoire membre de l’union européenne

AY

Cette cellule est alimentée du montant des dividendes, hors PEA, pour les associés « Personnes physiques » ou « personnes morales » domiciliés en France.

BN

Uniquement pour les non-résidents, cette cellule est alimentée du montant des dividendes, des intérêts de compte courant et du montant des jetons de présence pour les associés « Personne physique » et « Personne morale ».

BP

Uniquement pour les non-résidents, cette cellule est alimentée du montant du prélèvement sur le contenu de la cellule BN.

Uniquement dans le cas des non-résidents dispensés de prélèvement ou de retenue à la source, cette zone est alimentée de « 0 ».

BS

Cette cellule est alimentée du montant des dividendes, intérêts de compte courant et jetons de présence soumis aux prélèvements sociaux pour les personnes physiques domiciliées en France.

Dans le cadre de la gérance majoritaire, cette cellule est alimentée du montant des dividendes et intérêts de compte courant pour la fraction excédant et n’excédant pas le seuil des 10%.

BU

Cette cellule n’est plus alimentée

AR

Cette cellule est alimentée du montant des intérêts de compte courant assujettis au PFU [compte normal ou compte bloqué pour les personnes physiques et morales domiciliées en France].

AN

Cette cellule sera alimentée du montant des cessions de parts renseignées dans Lexis Poly (Il s’agit des cessions de droits sociaux visés à l’article 150-0 A du CGI)

AD

Cette cellule est alimentée du montant du prélèvement forfaitaire unique sur les dividendes, intérêts de compte courant et jetons de présence au taux de 12,80 %