39 - Annexe 1 : Liste des Fonds disponibles en encyclopédies JurisClasseur sur Lexis 360

Annexe 1 : Liste des Fonds disponibles en encyclopédies JurisClasseur 

Les collections disponibles actuellement en ligne en texte intégral sont :

• 4 D.O. :

La D.O. (documentation opérationnelle) est un ouvrage qui présente de manière concise et pratique toute la règlementation d’un domaine. Destiné à des praticiens, il répond à leur besoin d’accéder rapidement à des informations claires, concrètes et précises. Chaque thème débute par une partie « Synthèse » offrant au lecteur une vision condensée du sujet, accompagnée d’une alerte sur les dernières actualités commentées.

Les développements sont ponctués de différents blocs d’intention : conseils pratiques, exemples, remarques, destinés à attirer l’attention du lecteur sur certains points particuliers. Les commentaires sont également enrichis de nombreuses références aux sources (textes, circulaires, jurisprudence).

Pour un examen plus approfondi sur une question donnée, le lecteur peut se référer aux encyclopédies JurisClasseur et aux fiches pratiques. 

D.O Comptable

D.O Fiscal

D.O Juridique

D.O Social 

• 2 FM Litec : 

FM Litec - Droit médical et hospitalier

FM Litec - Droit pharmaceutique 

• Guide de la publicité foncière
• 58 encyclopédies  

JCl. Administratif

JCl. Alsace Moselle

JCl. Bail à loyer

JCl. Banque - Crédit - Bourse

JCl. Baux ruraux

JCl. Brevets

JCl. Civil Annexes

JCl. Civil Code

JCl. Civil Code (archives antérieures au 1er octobre 2016)

JCl. Civil Code Formulaire

JCl. Collectivités territoriales

JCl. Commercial

JCl. Communication

JCl. Concurrence - Consommation

JCl. Construction - Urbanisme

JCl. Contrats - Distribution

JCl. Contrats et Marchés Publics

JCl. Copropriété

JCl. Divorce

JCl. Droit comparé

JCl. Droit international

JCl. Encyclopédie des Huissiers de Justice

JCl. Enregistrement Traité

JCl. Entreprise individuelle

JCl. Environnement et développement durable

JCl. Europe Traité

JCl. Fiscal Chiffre d'affaires

JCl. Fiscal Impôts directs Traité

JCl. Fiscal international

JCl. Fiscalité Immobilière

JCl. Fonctions publiques (archives)

JCl. Géomètre Expert - Foncier

JCl. Impôt sur la fortune

JCl. Ingénierie du patrimoine

JCl. Justice administrative

JCl. Libertés (archives)

JCl. Liquidations - Partages

JCl. Lois pénales spéciales

JCl. Marques - Dessins et modèles

JCl. Notarial Formulaire

JCl. Notarial Répertoire

JCl. Pénal Code

JCl. Pénal des affaires

JCl. Procédure civile

JCl. Procédure pénale

JCl. Procédures collectives

JCl. Procédures fiscales

JCl. Procédures Formulaire

JCl. Propriété littéraire et artistique

JCl. Propriétés publiques

JCl. Protection sociale Traité

JCl. Responsabilité civile et Assurances

JCl. Rural

JCl. Sociétés Formulaire

JCl. Sociétés Traité

JCl. Transport

JCl. Travail Traité

JCl. Voies d'exécution