En droit immobilier, le site Lexis 360 Intelligence vous propose :
- 3 encyclopédies :
- JurisClasseur Construction Urbanisme
- JurisClasseur Bail à loyer
- JurisClasseur Copropriété
- 3 revues :
- Construction Urbanisme
- Loyers copropriétés
- Actes pratiques et ingénierie immobilière
JurisClasseur Construction Urbanisme
Un contenu exhaustif sur le sujet, un accompagnement juridique total sur tout ce qui est lié à une opération immobilière ; indispensable au montage des opérations immobilières?
C'est un JurisClasseur thématique qui traite du terrain (REGLES DE DROIT PUBLIC : expropriation, règles d’urbanisme et de construction, permis de construire, d’aménager, de démolir et REGLES DE DROIT PRIVE : mitoyenneté, servitudes) , de son aménagement (lotissements, ZAC), de l’élévation sur le terrain ( VIC, VIR), de la responsabilité des constructeurs , des contrats spécifiques correspondant à des montages d’opération (Bail réel immobilier, bail emphytéotique, Bail à construction, Bail consenti dans le cadre d’une convention d’usufruit, Crédit-bail immobilier), du choix de la division de l’immeuble (copropriété ou divisions en volumes) ,de la promotion immobilière, de la sous-traitance, des associations syndicales, des mesures pour favoriser la construction (ANAH, Participations des employeurs à l’effort de construction, Droit au logement, logement social, Aide au logement, location-accession à la propriété) des sociétés immobilières (Sociétés civile d’attribution, sociétés coopératives de construction, Sociétés d’attribution d’immeubles en jouissance à temps partagé, SA HLM,
Sociétés civiles immobilières d’accession à la propriété, SEM, CIL, SACICAP, = SA coopératives d’intérêt collectif pour l’accession à la propriété..), de la protection des acquéreurs ( protection des emprunteurs, clauses abusives, pratiques commerciales trompeuses)
Directeur scientifique, auteurs clés :
Directeur scientifique : Hugues Périnet-Marquet, Professeur à l’université Panthéon-Assas-Paris 2
Auteurs clés : universitaires et avocats HPM : Jean-Pierre Karila, Gwénaëlle Durand Pasquier, Vivien Zalewski-Sicard, David Gillig, Bruno Wertenschlag, Jacques Lafond….
JurisClasseur Bail à loyer
Toute l’actualité juridique sur tous les baux : bail d’habitation ou mixte et professionnel, bail commercial.
Directeurs scientifiques, auteurs clés :
Pour la partie Bail d’habitation ou mixte :
Direction scientifique : Jean-Pierre Blatter, avocat au barreau de Paris
Auteur Clé : Béatrice Vial-Pedroletti, maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille
Pour la partie Bail commercial :
Direction scientifique : Joël Monéger, professeur honoraire à l’université Paris-Dauphine - Directeur honoraire de l’Institut Droit Dauphine
Auteurs-Clés : avocats au barreau de Paris : Emmanuelle Chavance, Philippe-Hubert Brault, Jehan-Denis Barbier, Marie-Laurence Sainturat, Valérie Panepinto, Fabien Kendérian maître de conférences à l’université de Bordeaux et Christine Quément, maitre de conférences à l’université de Poitiers
JurisClasseur Copropriété
Cette collection traite de manière approfondie et exhaustive tous les aspects de la copropriété.
Textes relatifs à cette matière (Loi du 10 juillet 1965 modifiée par les lois du 24 mars 2014, dite Loi ALUR et 28 novembre 2018, dite loi ELAN, des articles du Code CCH et des décrets), des commentaires illustrés d'exemples et particulièrement riches en références jurisprudentielles et près de 250 formules commentées permettant de gérer au quotidien l'administration d'une copropriété
Auteurs clés :
Auteurs clés : Monsieur Guy Vigneron, Christelle Coutant-Lapalus, maître de conférences à l’Université de Dijon, Guilhem Gil, maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille et Jean-Noël Beaulieu, avocat honoraire du Barreau des Hauts-de-Seine.
Construction Urbanisme
Pour ne rien manquer de l’actualité la revue propose en matière de construction, d’urbanisme et de fiscalité immobilière : Une approche pratique des textes et de la jurisprudence, des formules qui collent à l’actualité, une information pointue et une approche opérationnelle, des études, formules et commentaires rédigés par des praticiens, un Rattachement systématique à des synthèses, des fiches pratiques et des fascicules JCL. Cette revue constitue en outre une actualisation mensuelle du JCL Construction grâce au rattachement systématique des articles à une synthèse et/ou un fascicule du JCL
Auteurs clés :
Hugues Périnet-Marquet, Patrice Cornille, Neyla Gonzalez Gharbi, Marie Laure Pagès de Varenne, Christophe Sizaire, Xavier Couton, Laetitia Santoni et collaborateurs réguliers : Vivien Zalewski Sicard, David Gillig, Gwenaelle Durand Pasquier
Loyers Copropriété
L’essentiel de toute l’actualité juridique sur tous les baux (d’habitation, professionnels et
commerciaux) et la copropriété faite par des spécialistes et praticiens reconnus de la matière. Être au plus près de l’actualité : apporter aux praticiens de l’immobilier une vision claire des derniers textes parus et aussi une sélection pertinente de la jurisprudence avec des conseils pratiques.
Directeur scientifique, auteurs clés
Directeur scientifique : Joël Monéger, Professeur honoraire à l’université Paris-Dauphine, Directeur honoraire de l’Institut Droit Dauphine
Auteurs clés : Béatrice Vial-Pedroletti, maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille, Emmanuelle Chavance, Philippe-Hubert Brault, avocats au barreau de Paris, Christelle Coutant-Lapalus, maître de conférences à l’Université de Dijon, Agnès Lebatteux, avocat au barreau de Paris
Actes pratiques et ingénierie immobilière
Une revue résolument tournée vers la pratique de l’immeuble, de l’immobilier et des opérations immobilières, qui fait le point chaque trimestre sur une thématique analysée en profondeur, par des praticiens et des universitaires qui apportent leur œil aiguisé et expérimenté sur tous les rouages du sujet traité, en proposant des exemples et des formules pour aider le professionnel au quotidien.
Auteurs clés
Hugues Périnet-Marquet, Eliane Frémeaux, Jean-Marc Kiviatkowski, Frédéric Nouel, Matthieu Poumarède
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