Lexis Poly - Comment réaliser une cession ( transfert ) d'actions ?

Date de fraicheur :  20/11/2020

Dans les sociétés par actions, Lexis Poly permet de réaliser des cessions d'actions, d'éditer les ordres de mouvements et de suivre ces opérations sur un registre de mouvements.

Pour réaliser une cession d'action, il y a 2 étapes : la préparation de celle ci et l'édition de l’ordre de mouvement dans un premier temps, la validation dans un second temps.

1) Préparation de la cession et édition de l'ordre de mouvement

Allez dans votre dossier droit des sociétés concerné et dans le menu "Associés"

Cliquez sur la loupe en face de l'associé cédant.

Vous arrivez sur la liste des comptes du cédant. Cliquez sur la loupe en face du compte concerné.

Sur la page suivante en bas vous avez les détails des opérations concernant le compte du cédant, cliquez sur l’icône "NOUVEAU" en haut à droite de la liste des opérations.

Sur la page qui s'affiche vous devez renseigner les informations concernant la cession. Dans le menu opération choisissez "Transfert vers un compte de même caractéristique" puis compléter les informations concernant le nombre d'actions, la date de réalisation et cliquez sur "choisir opérant n°2" pour choisir le cessionnaire.

Sur l'écran du choix du cessionnaire vous pouvez soit choisir un associé déjà présent dans la société avec le bouton choisir en face de son nom, soit en ajouter un nouveau avec l’icône "nouveau" en haut à droite de la liste des associés.

Une fois le cessionnaire choisi, ajoutez la base taxable de cession .

Cliquez sur .

• Vous pouvez alors éditer l'ordre de mouvement en Word ou PDF avec l'icône imprimante .
• Vous pouvez aussi éditer les 2759 à travers l'icône .

• Votre Cerfa 2759 se classe automatiquement, une fois enregistré,  dans le sous-parapheur de votre dossier .

Terminer par le bouton : 

2) Validation de la cession

Pour valider la cession une fois l'ordre de mouvement signé, vous devez répéter les premières opérations précédentes pour retourner sur l'opération : Allez dans le menu associés, puis cliquez sur la loupe en face de l'associé cédant, puis cliquez sur la loupe en face du compte concerné et enfin sur la loupe en face de l'opération à valider.

Utilisez à nouveau :

Sur cet écran, cette fois-ci vous devez cocher la case "Visa / Signature"

Remplissez la date de visa et éventuellement le lieu.

Validez l'opération par le bouton :

NB : si vous n'êtes pas concerné par la date de visa, remplissez quand même cette zone obligatoire en y mettant la date de signature.

NB2 : Si vous n'avez pas besoin de l'ordre de mouvement et souhaiter juste enregistrer l'opération qui est déjà terminée vous pouvez valider l'opération dans la foulée et effectuer la deuxième étape directement.